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Travailleur autonome qui déclare peu de revenus : peut-on refinancer?
Vous êtes à votre compte et déclarez peu de revenus? Ce que les prêteurs demandent, les programmes qui existent et ce qu’ils peuvent coûter de plus.
En bref
C’est possible dans certains cas : selon notre expérience de courtier, des banques ont des programmes qui tiennent compte du chiffre d’affaires de votre entreprise, plutôt que de vos seules déclarations personnelles. Attendez-vous à fournir plus de documents. Un revenu difficile à vérifier est traité avec prudence, ce qui peut réduire le montant possible ou rendre les conditions moins avantageuses.
Le chiffre à retenir
2 ans
Les avis de cotisation des 2 dernières années : c’est ce que le prêteur peut vous demander pour prouver votre revenu de travailleur autonome.1
Comment ça marche?
Voici ce que le prêteur regarde, et ce que vous pouvez préparer.
Votre revenu déclaré
Le prêteur doit vérifier votre revenu avec rigueur. Pour un travailleur autonome, il demande une preuve de revenu, comme l’avis de cotisation et la déclaration T1 Générale, et des documents sur l’entreprise.3
Les programmes basés sur le chiffre d’affaires
Selon notre expérience de courtier, si votre entreprise génère des revenus mais que vous vous versez un petit salaire pour des raisons fiscales, certaines banques ont des programmes qui peuvent évaluer votre dossier à partir du chiffre d’affaires de l’entreprise.2
Un revenu traité avec prudence
Un revenu qui ne peut pas être vérifié est traité avec prudence, et des revenus temporairement élevés peuvent être ramenés à la normale. Un prêt dont le revenu n’a pas été suffisamment vérifié peut être jugé non conforme : chez les banques et les caisses, il peut alors être limité à 65 % de la valeur de la maison.4 3
Rassemblez vos documents tôt : le délai dépend beaucoup de la rapidité à les fournir.
Exemple
Exemple fictif
Ce que change un revenu mal documenté
Karim est électricien à son compte. Sa maison vaut 360 000 $, il doit 190 000 $ sur son hypothèque et veut regrouper 38 000 $ de dettes.
À 80 %, il resterait 98 000 $ : 288 000 $ moins 190 000 $.
À 65 %, ses 38 000 $ de dettes tiennent encore, mais il reste peu de marge pour les frais du refinancement.
Bien documenter ses revenus peut donc changer le montant possible.
Exemple fictif, pour montrer le calcul. Le plafond et les conditions réels dépendent du prêteur, du programme et de votre dossier.
Quels sont les inconvénients, et quand ce n’est pas la bonne option?
- Les programmes pour travailleurs autonomes peuvent venir avec un taux ou des conditions moins avantageux. Demandez à comparer.
- Si le prêteur juge le prêt non conforme parce que le revenu est mal vérifié, chez les banques et les caisses, le prêt peut être limité à 65 % de la valeur de la maison.
- Une entreprise récente ou des revenus très variables rendent l’approbation plus difficile : des revenus temporairement élevés peuvent ne pas être retenus.
- N’inscrivez dans votre demande que des revenus que vous pouvez prouver : le prêteur doit les vérifier avec rigueur.6 3 4
Questions fréquentes
Un travailleur autonome peut-il refinancer sa maison?
C’est possible dans certains cas : selon notre expérience de courtier, des banques ont des programmes qui tiennent compte du chiffre d’affaires de votre entreprise, plutôt que de vos seules déclarations personnelles. Attendez-vous à fournir plus de documents.
Quels documents faut-il fournir quand on est travailleur autonome?
Le prêteur demande une preuve de revenu, comme l’avis de cotisation et la déclaration T1 Générale, et des documents sur l’entreprise. Selon le cas : déclarations de TPS, relevés du compte d’entreprise, états financiers, permis d’exploitation ou statuts de la société. La liste s’adapte à votre situation.
Où trouver ses avis de cotisation?
Dans votre compte en ligne de l’Agence du revenu du Canada pour le fédéral, et dans Mon dossier de Revenu Québec pour le provincial. L’ARC offre aussi un relevé « Preuve de revenu », utile pour une demande de prêt.
Sources
- Agence de la consommation en matière financière du Canada (ACFC), « Obtenir une préapprobation hypothécaire » (nouvel onglet), consulté le 25 septembre 2026.
- ZenFi, « Foire aux questions » (nouvel onglet), consulté le 25 septembre 2026.
- Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF), « Pratiques et procédures de souscription de prêts hypothécaires résidentiels : Ligne directrice (2017) » (nouvel onglet), consulté le 25 septembre 2026.
- Autorité des marchés financiers (AMF), « Ligne directrice sur l’octroi de prêts hypothécaires résidentiels » (nouvel onglet), consulté le 25 septembre 2026.
- Société canadienne d’hypothèques et de logement (SCHL), « SCHL Travailleurs autonomes » (nouvel onglet), consulté le 25 septembre 2026.
- ACFC, « Intérêt des hypothèques » (nouvel onglet), consulté le 25 septembre 2026.
- Agence du revenu du Canada, « Avis de cotisation (ADC) ou avis de nouvelle cotisation (ADNC) » (nouvel onglet), consulté le 25 septembre 2026.
- Agence du revenu du Canada, « Preuve de revenu » (nouvel onglet), consulté le 25 septembre 2026.
- Revenu Québec, « Mon dossier pour les citoyens » (nouvel onglet), consulté le 25 septembre 2026.
Sources vérifiées le 25 septembre 2026. Les exemples servent à illustrer un calcul, sans promettre de résultat.
Ce guide donne de l’information générale, pas un conseil adapté à votre situation. Les conditions varient d’un prêteur et d’un dossier à l’autre.
Groupe ZenFi (9498-0356 Québec inc.), cabinet en courtage hypothécaire du Québec inscrit auprès de l’Autorité des marchés financiers (AMF), numéro de client 3003043028.
Parlons de votre situation.
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